Abrégé historique et pratique des actions possessoires

Description

par Thierry Guinot

Les actions possessoires sont parfois considérées comme de vieilles dames oubliées dans leur retraite provinciale, voire rurale, de sorte qu’elles alimentent peu le débat sur le terrain du droit processuel, pas plus qu’entre les législateurs dans nos hémicycles. Pourtant, elles apparaissent très vivaces, très utiles, mais encore très intéressantes sur le plan de l’analyse de fond qu’elles n’ont jamais manqué de susciter, de par la position ambigüe qu’elles tiennent à la croisée du fait et du droit, du possessoire et du pétitoire.

Il semblait alors opportun d’actualiser une telle analyse. L’auteur a souhaité utiliser la perspective historique de cette très ancienne institution pour éclairer, dans un second temps, sa réalité d’aujourd’hui, tant à travers l’examen théorique que la présentation des formules procédurales.